Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Miocéne
EARL Alain JAUME, EARL

Numéro de dépôt :
4158787
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2025
Le Miocéne de EARL Alain JAUME

Présentation de la marque Le Miocéne

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par la société EARL Alain JAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Miocéne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société EARL Alain JAUME domicilié(e) 1358 route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 042 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Alain JAUME, M. alain jaume domicilié(e) 1358 route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France.

La marque Le Miocéne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Miocéne arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

EARL Alain JAUME a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAMPAUVINS , Domaine la Grangette Saint Joseph , GRAND VENEUR , Clos de Sixte


EARL Alain JAUME, EARL - 1358 route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France - SIREN 390042653


EARL Alain JAUME, M. alain jaume - 1358 route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.